Mentions légales

https://www.dmi-provence.fr/ est un site édité par l’entreprise DMI PROVENCE, société à responsabilité limitée. Établie à GARDANNE (13120), elle est spécialisée dans le secteur d’activité de l’ingénierie, études techniques et immatriculée sous le numéro de SIRET 40267904700025

Adresse :
532 Avenue des Chasséens, 13120 Gardanne

Téléphone :
04 42 29 79 09

E-mail :
delphine.teissier@dmi-provence.fr

SIRET : 40267904700025
Numéro de TVA intracommunautaire : FR26402679047

Représentant légal et Responsable de la publication : Delphine Teissier

 

CONCEPTEUR DU SITE INTERNET :

LK Interactive, agence web à Aix-en-Provence.

Adresse :
805 Rue Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière – 13290 Aix-en-Provence – France

Téléphone :
04 84 49 01 29

E-mail :
info@lk-interactive.fr

 

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET :

OVH
2 rue Kellerman – 59100 Roubaix
09 72 10 10 07
support@ovh.net

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de DMI PROVENCE. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, pourraient constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle et est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable de DMI PROVENCE.

Les noms, marques, logos et enseignes (« Signes distinctifs ») cités ou reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de DMI PROVENCE ou de tiers. Leur utilisation à quelques fins que soit est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire des Signes distinctifs.

Les documents, informations, éléments graphiques… de toute nature figurant sur le site de DMI PROVENCE ne peut faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de DMI PROVENCE.

 

CONTENU DU SITE :

Les informations contenues sur le site dmi-provence.fr ont un caractère strictement informatif, DMI PROVENCE se réserve le droit d’en modifier le contenu.

Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables,…) est la propriété exclusive de DMI PROVENCE L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

 

LIENS HYPERTEXTES :

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de DMI PROVENCE.

DMI PROVENCE autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de DMI PROVENCE et ne seront en aucun cas diffusée à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à delphine.teissier@dmi-provence.fr ou par courrier à DMI PROVENCE – 532 Avenue des Chasséens, 13120 Gardanne